MENTIONS LEGALES DU SITE INTERNET WWW.VALDISERE.SKI

www.valdisere.ski est un Site édité à titre professionnel au sens de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

IDENTIFICATION

EDITEUR DU SITE :

S.T.V.I (Société des Téléphériques de Val d'Isère)

S.A.S au capital social de 2 737 800 euros

Siège social : Gare Centrale – 73150 VAL D’ISERE

Registre du Commerce et des Sociétés Chambéry n° 380 241 513

Tel : 04.79.06.00.35

Courriel : stvi@compagniedesalpes.fr

N° TVA intracommunautaire: FR 89 380 241 513

Adresse si différente de celle du siège social: Néant

DIRECTEUR DE PUBLICATION:

M. SIMONIN Olivier, Directeur général

HEBERGEUR DU SITE:

e-Liberty

e-Liberty Services SAS

Savoie Technolac – Bat. Alouette II

23, avenue du Lac Léman – BP 413

73372 LE BOURGET DU LAC cedex

Tel : 04 58 16 00 10

CREDITS PHOTOS: STVI et Andy Parant

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1. DEFINITIONS

Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l’arborescence, les textes, plans, photos et vidéos ;

Editeur désigne la société S.T.V.I;

Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;

Site désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.valdisere.ski ;

Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D'AUTEUR

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La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT DES MARQUES

Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. COOKIES

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